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Code, peuvent
Vertaling van "Code, peuvent" in Engels
Act, may
Code, can
Les conducteurs de véhicules utilitaires, au sens du paragraphe 16 (1) du Code, peuvent conduire un véhicule utilitaire sur une voie publique même si l'écran d'un terminal mobile dont le véhicule est muni se trouve dans le champ de vision du conducteur.
Drivers of commercial motor vehicles, within the meaning of subsection 16 (1) of the Act, may drive a commercial motor vehicle on a highway with a mobile data terminal display screen in the vehicle visible to the driver.
Les conducteurs de véhicules utilitaires, au sens du paragraphe 16 (1) du Code, peuvent conduire un véhicule utilitaire sur une voie publique en tenant ou en utilisant une radio bidirectionnelle. Règl. de l'Ont. 366/09, par.
Drivers of commercial motor vehicles, within the meaning of subsection 16 (1) of the Act, may drive a commercial motor vehicle on a highway while holding or using a two-way radio. O. Reg. 366/09, s.
Certains objets compatibles V9, que l'outil gratuit intégrera au code, peuvent causer un bon nombre de problèmes.
Some V9 compatible objects, which the free tools merge into the code, can cause quite a few problems.
Certaines personnes, qui font partie de plus d'un groupe protégé aux termes du Code, peuvent être perçues à tort comme constituant un risque pour la sécurité publique.
Conformément à l'article 1134 du Code, peuvent hériter des personnes qui sont vivantes au moment du décès du défunt ainsi que les enfants de celui-ci nés après sa mort.
In accordance with article 1134 of the Code, in matters of legal succession, the following may be heirs: persons who are alive up to the time of the testator's death and children of the testator born after the latter's death.
Article 18. Les personnes de moins de 18 ans qui, conformément au présent Code, peuvent contracter mariage, devront obtenir le consentement exprès des parents sous l'autorité desquels ils se trouvent.
236 du Code, peuvent être infligées dans le cas d'un homicide involontaire coupable est conforme au principe que la peine doit être imposée en fonction du degré de culpabilité morale du délinquant; voir R. c.
236 of the Code accords with the principle that punishment must be meted out with regard to the moral culpability or blameworthiness of an offender; see R. v. Martineau, 2 S.C.R. 633, at p.
Inscription : Les organisations qui font une demande de sponsoring d'événements pour Meet and Code, peuvent spécifier lors de l'inscription dans quelle catégorie et si elles souhaitent participer.
Registration: Organisations that apply for Meet and Code event sponsorship, can specify when registering whether and in which category they wish to participate.
Mais des mesures techniques, comme un QR code, peuvent améliorer ce score.
But technical measures, like inserting a QR code on your invoice, can improve this score.
Par application de l'article 131 du code, peuvent bénéficier du régime de la transformation sous douane les marchandises figurant à la colonne I de la liste de l'annexe 87 et destinées à subir les transformations prévues à la colonne II de cette liste.
Pursuant to Article 131 of the Code, the procedure for processing under customs control may be used for goods in column 1 of the list in Annex 87 which are to undergo the processing referred to in column II.
Les données, selon le Code, peuvent être hébergées sur une plateforme commune fournie par la SIFFA et/ou l'EPMT, sur le site Web d'une entreprise membre ou sur une base de données commune fournie par les institutions réglementaires ou professionnelles gouvernementales compétentes en Lettonie.
The public platform of disclosure, according to the Disclosure Code, can either be on a common database provided by SIFFA and or the LMPA, on a member company's website or on a common database provided by relevant governmental regulatory or professional institutions in Latvia.
L'article 78(4) du Code du travail stipule que les travailleurs, après une procédure de médiation et de conciliation prévue dans le Code, peuvent se tourner vers le gouvernement du Kirghizistan pour défendre leurs droits et intérêts légitimes.
Section 78(4) of the Labour Code provides that workers, following mediation and conciliation procedures provided for in the Code, may request the Government of Kyrgyzstan to defend their legitimate rights and interests.
des séquences de somme numérique de second ordre, correspondant à chaque candidat de la pluralité de candidats mots de code, peuvent être utilisées comme critères d'optimisation pour sélectionner le mot de code.
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Synoniemen voor Code, peuvent in het Frans
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