Code is written in a wide area with a white background.
Le code est écrit dans une vaste zone avec un fond blanc.
Code is covered by copyright, patent is a different thing.
Le code est couvert par le copyright, les brevets sont autre chose.
He was not able to provide the text of the Code.
Il n'est pas en mesure de fournir le texte du Code.
The new Code also makes provision for amparo before the judge.
Le nouveau Code prévoit également un droit d'amparo devant le juge.
The right of appeal under the Code is given in s.
Le droit d'appel prévu au Code est accordé par l'art.
This gives rise to a denial of equality under the Code.
Il en résulte un déni de l'égalité aux termes du Code.
The Code is also a useful tool for civil society activity.
Le Code est aussi utile à l'action de la société civile.
At the heart of the Code is respect for human dignity.
Le respect de la dignité humaine réside au cœur même du Code.
Employment is used in a very general way in the Code.
Le Code donne un sens très vaste au domaine de l'emploi.
On this, however, the current Code is largely silent.
Or l'actuel Code reste en grande partie muet sur ce point.
I believe that the revised Code is balanced in this regard.
Je suis d'avis que le Code révisé est équilibré sur ce plan.
The Code cannot possibly cover all aspects of ethical business conduct.
Le Code ne peut pas couvrir tous les aspects de la conduite éthique.
The Code also includes two articles on offences against public decency.
Le code contient également deux articles sur les atteintes à la moralité publique.