Vertaling van "au code SH" in Engels
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La version 1988 de la nomenclature combinée contient 9506 sous-positlons (chapitres 1 à 97), affectées d'un code purement numérique à huit chiffres, dont les six premiers correspondent au code SH.
The 1988 version contains 9506 subheadings (Chapters 1 to 97), with a purely numerical eight-figure code, the first six of which correspond to the HS code.
Convaincu que, lorsque l'accès au code SH est possible, son utilisation dans le carnet TIR, associée à une description des marchandises en langage clair, peut contribuer à la réalisation de cet objectif,
Convinced that, where access to the HS code is possible, its use in the TIR Carnet in addition to a plain language description of the goods could contribute to this objective
Afin d'appliquer des mesures à l'exportation plus spécifiques pour certaines catégories de marchandises relevant du même numéro SH, les Etats membres de l'Union européenne ont ajouté 2 chiffres au code SH pour créer la nomenclature combinée (NC).
In order to apply more specific export measures for certain categories of good falling under the same HS number, the EU Member States added 2 figures to the HS code to create the combined nomenclature (CN).
La NC est un système de classification statistique commerciale des Communautés européennes, qui comprend huit chiffres (les six premiers chiffres correspondent au code SH utilisé dans le commerce international).
The CN is a system of classification of trade figures by the European Communities and composed by eight digits (the first six digits correspond to the HS code used for international trade).
Les six premiers chiffres doivent correspondre au code SH
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La plus grande difficulté en ce qui a trait au code SH est l'absence de renseignements disponibles de qualité sur le classement, surtout celui des expéditions qui arrivent après les heures d'ouverture normales.
The most significant difficulty experienced with respect to HS code is the lack of available quality classification information, especially for shipments arriving after normal business hours.
le sel, le soufre, les terres et pierres, les plâtres, la chaux, les ciments et les autres matières visés au code SH 25
any salt, sulphur, earths and stone, plastering materials, lime, cement and other materials referred to in HS code 25
L'utilisation accrue du code SH pour le ciblage doit cependant être appuyée par un taux d'observation plus élevé dans le classement des marchandises à des fins de déclaration en détail car ce classement sert de base au code SH employé au moment de la mainlevée.
Increased use of HS code for targeting purposes, however, needs to be supported by a higher compliance rate in the classification of goods for accounting purposes as this classification is used as the basis for HS code used at time of release.
Les sanctions du RSAP n'ont pas encore été appliquées aux dérogations au code SH au niveau de la mainlevée et il n'est pas certain quel mode d'imposition des sanctions sera adopté.
AMPS penalties have not yet been applied for HS code violations at release and it is uncertain what approach to penalties will be taken.
Veuillez fournir la liste de tous les produits pour lesquels la Chine maintient actuellement l'obligation d'obtenir une licence d'importation, en vous référant au code SH desdits produits.
Please list all import licensing requirements China currently maintains, listing by HS item number the goods for which import licences are required.
Après la note du 30 mars 2020, aucune partie intéressée n'a envoyé d'autres observations au sujet de l'utilisation des données relatives au code SH 270112, telles que publiées par la GTA, comme valeur de référence pour tous les types de charbons.
After the Note of 30 March 2020, no interested parties sent any further comments as regards the use of data for HS 270112, as published by GTA, as benchmark for all type of coals.
Engage instamment les autorités douanières du bureau de douane de départ à vérifier, si possible, que le code SH figurant sur le manifeste des marchandises correspond au code SH inscrit sur la déclaration d'exportation en douane et/ou d'autres documents de transport ou documents commerciaux.
Urges the Customs authorities at the Customs office of departure to check, where applicable, whether the HS code shown on the goods manifest tallies with the HS code shown on the export Customs declaration and/or other commercial or transport documents.