Quelle opinion s'exprimait dans le document A?
Quelle opinion s'exprimait dans le document A?
But what was the view expressed in Exhibit A?
Obtenez une constatation de votre ambassade (document A)
Le groupe #2 a lié et classé le document A dans un de ses dossiers.
Group #2 links and sorts File A in one of its folders.
Fréquemment, il n'est pas clair si c'est le document A qui doit être légalisé ou le document B ou bien les deux et combien d'exemplaires sont nécessaires.
Frequently, it is unclear whether document A, B or both have to be legalized, and how many copies are needed.
Les observations au champ sont analysées dans le document A 56991.
Field observations are discussed in document A 56991.
L'invention porte sur un système permettant de déterminer qu'un document A est un quasi duplicata potentiel d'un document B, en retenant un niveau donné de similarité th.
A system for determining that a document B is a candidate for near duplicate to a document A with a given similarity level th.
Du reste, comme indiqué plus haut, le document A était effectivement accessible au public avant la date de priorité, et c'est ce fait qui est le plus important.
Furthermore, and most significantly, as stated previously, document (A) was in fact available to the public before the priority date.
Il est incontestable que le document A cité dans la partie introductive de la description représente l'état de la technique le plus proche de l'objet de la demande.
It is beyond question that citation (a) referred to in the preamble to the description represents the closest prior art to the subject-matter of the application.
L'un de ces clichés (document A, détail du dessin) démontre à l'évidence que ce dessin était largement maculé et de taches de sang et de balayures de sang.
One of these pictures (Document A, detail of the drawing) clearly shows that this drawing was widely smeared and blood stains of blood anf filth.
En 1967, le document A(2) avait fait le point de résultats de recherches classiques effectuées dans cette direction, et son contenu est considéré comme faisant partie des connaissances générales dans ce domaine de la technique.
In 1967, the results of a classical investigation in this respect had been reported by the review document A(2), the disclosure of which is rated as part of the general knowledge in this technical field.
L'opposant affirme que le préambule de la revendication 1 figure dans le document A et la partie caractérisante dans le document B (faits).
The opponent asserts that the preamble to claim 1 is described in document A, the characterising portion in document B (facts).
Les composés selon le document A exercent à la fois une dilatation coronarienne et une action relaxante ou sédative sur le système nerveux central.
The compounds according to document (A) exhibit a coronary- dilatative effect with simultaneous central depressive or relaxant properties.
