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Code supersedes
Examples with "Code supersedes" and their translation in Frans
This Code supersedes all other codes of conduct, policies, procedures, instructions, practices, rules or written or verbal representations to the extent that they are inconsistent with this Code.
Le présent Code remplace tous les autres codes de conduite, politiques, procédures, instructions, pratiques, règles ou dispositions écrites ou orales dans la mesure où ils ne correspondent pas aux dispositions du présent Code.
The new Code supersedes the Pay television programming standards and practices (the former Code).
Le nouveau code remplace les Normes et pratiques de la télévision payante (l'ancien code).
The IBC code supersedes previous building codes (NBC, SBC, UBC).
For mammographic X-ray facilities, this code supersedes parts of Safety Code 20A, entitled "X-ray Equipment in Medical Diagnosis Part a: Recommended Safety Procedures for installation and use".
Pour les installations de mammographie, le présent code remplace certaines parties du Code de sécurité 20A intitulé « Les appareils radiographiques en diagnostic médical, partie a : techniques de sécurité recommandées pour l'installation et l'utilisation ».
The 2009 Code supersedes the 1989 Code for those mobile offshore drilling units, the keels of which are laid or which are at a similar stage of construction on or after 1 January 2012.
Le Recueil de 2009 remplace celui de 1989 pour les unités mobiles de forage au large dont la quille est posée et dont la construction se trouve à un stade équivalent le 1er janvier 2012 ou après cette date.
Andere resultaten
Page 9 Additional clearances Check to determine whether local codes supersede these clearances.
Dégagements additionnels Contrôlez si des réglementations locales sont plus exigeantes que ces valeurs de dégagements.
Therefore, short of that legislature speaking to the contrary in express and unequivocal language in the Code or in some other enactment, it is intended that the Code supersede all other laws when conflict arises.
En conséquence à moins que le législateur ne se soit exprimé autrement en termes clairs et exprès dans le Code ou dans toute autre loi, il a voulu que le Code ait préséance sur toutes les autres lois lorsqu'il y a conflit.
Page 9 Additional clearances RL75e, RL94e Local codes supersede these clearances.
Dégagements additionnels RL75e, RL94e Les normes locales ont la préséance sur ces recommandations.
This Act and the building code supersede all municipal by-laws respecting the construction or demolition of buildings. 1992, c. 23, s.
La présente loi et le code du bâtiment remplacent tous les règlements municipaux portant sur les travaux de construction ou de démolition des bâtiments. 1992, chap. 23, par.
There is a Canadian electrical code which supersedes everything.
Il existe le Code canadien de l'électricité; c'est lui qui prime.
That supersedes the Code of Conduct.
Ça supplante le Code de Conduite.
These two headings were almagamated as it is neither intended nor possible for the code to supersede legislative requirements.
Ces deux rubriques ont été combinées car on ne cherche pas à ce que le code l'emporte sur les prescriptions légales ce qui n'est, d'ailleurs, pas possible.
The document - which is purely a guide, and will not supersede the Code itself - will help athletes the world over better understand the anti-doping framework, rules and regulations.
Le guide a été rédigé à titre purement ne remplace pas le Code et a pour but d'aider les sportifs du monde entier à mieux comprendre le cadre, les règles et les règlements antidopage.
Synoniemen voor Code supersedes in het Engels
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