The technical note outlines the income tax treatment and reporting requirements of universities in Canada on their payment of honorariums to recipients in Canada.
La note présente le traitement fiscal et les exigences de déclaration des universités canadiennes concernant les honoraires versés aux bénéficiaires au pays.
The note outlines COMIFAC's vision of the concept of intact forest landscapes and its feasibility in the context of the Congo Basin. Happy reading.
Cette note présente la vision de la COMIFAC sur le concept de paysages forestiers intacts et sa faisabilité dans le contexte du Bassin du Congo.
This note outlines how certain actions taken at the city level can reduce greenhouse gas emissions as part of the framework of intervention needed to enhance the overall urban sustainability.
La présente note indique comment certaines mesures prises à l'échelon des villes peuvent réduire les émissions de gaz à effet de serre, tout en s'inscrivant dans le cadre de l'intervention nécessaire à l'amélioration de la durabilité globale des zones urbaines.
This note outlines key issues that were identified in developing the assessment methodology during the preparatory process for the twenty-eighth session of ISAR.
La présente note indique les principaux problèmes recensés pendant la mise au point de la méthode d'évaluation lors du processus préparatoire de la vingt-huitième session de l'ISAR.
Therefore, while this note outlines some of the provisions in the Draft, delegations should bear in mind that these provisions will be discussed and the final product may be different.
Par conséquent, si la présente note expose certaines dispositions énoncées dans le texte, les délégations doivent garder à l'esprit que ces dispositions seront examinées et que le produit final pourrait être différent.
This note outlines the key findings of the colloquium organized by the Secretariat in Vienna on 16-18 January 2013.
La présente note expose les principales conclusions du colloque que le Secrétariat a organisé à Vienne du 16 au 18 janvier 2013.
Part II of this Note outlines the minimum standards established by the provinces of Quebec and Ontario and websites with contact details for the relevant ministries.
La Partie II de la présente Note expose les normes minimales établies par le Québec et par l'Ontario ainsi que les sites internet pour rejoindre les ministères compétents.
After a brief overview of recent trends in OFDI, the note outlines the main factors contributing to these trends, particularly in the context of enterprise development, including government policies and enterprise strategies.
Après un bref aperçu des tendances récentes des investissements directs à l'étranger, la note indique les principaux facteurs qui contribuent à ces tendances, en particulier dans le contexte du développement des entreprises, dont les politiques gouvernementales et les stratégies d'entreprise.
This Re-evaluation Note outlines a project plan and timeline for review, as well as summarizes the anticipated area(s) of focus related to the re-evaluation of paclobutrazol.
La présente note de réévaluation décrit brièvement un plan de projet et un calendrier d'examen ainsi qu'un résumé des besoins prévus pertinents à la réévaluation du paclobutrazol.
This Re-evaluation Note outlines a project plan and timeline for review, as well as summarizes the anticipated areas of focus related to the re-evaluation of octhilinone.
La présente Note de réévaluation donne un aperçu du plan de travail et de l'échéancier prévus pour cet examen, ainsi qu'un résumé des principaux domaines ciblés par la réévaluation de l'octhylinone.
This Note outlines key international protection challenges that arose during the reporting period and highlights a number of initiatives States, UNHCR and other humanitarian actors took to tackle them.
Cette note décrit les principaux problèmes de protection qui se sont posés au cours de la période considérée et met en exergue un certain nombre d'initiatives que les Etats, le HCR et d'autres acteurs humanitaires ont lancées pour les résoudre.
This Practice Note outlines the role and the need for early disclosure of supporting documents in FSCO's dispute resolution process.
La présente Note pratique explique le rôle et la nécessité de la divulgation à l'avance des documents justificatifs dans le cadre du processus de règlement des différends de la CSFO.
This Briefing Note outlines the discussions held during ICSP 9, based on the agenda.
Cette note d'information présente un aperçu des discussions menées au cours de la COEP 9, suivant l'ordre du jour.