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exceptions should not
Vertaling van "exceptions should not" in Frans
exceptions ne devraient pas
exceptions ne devaient pas
Therefore, the exceptions should not become the rule.
De ce fait, les exceptions ne devraient pas devenir la règle.
Such exceptions should not be subject to time limits.
Ces exceptions ne devraient pas être limitées dans le temps.
Further, and importantly, IPIC is of the view that the exceptions should not enable distribution or trafficking in circumvention tools.
De plus, et surtout, l'IPIC est d'avis que les exceptions ne devraient pas permettre la distribution ou le trafic d'outils de contournement.
The European Union considers that such exceptions should not necessarily be related and consistent with the alleged objective.
L'Union européenne considère que ces exceptions ne devraient pas nécessairement avoir un rapport et être compatibles avec l'objectif allégué.
However, the number of exceptions should not increase.
En revanche, il n'est pas normal que le nombre des exceptions ne cesse d'augmenter.
In this case, we are concerned that such exceptions should not take place automatically.
Dans ce cas, nous croyons que les exceptions ne devraient pas être automatiques.
These exceptions should not produce a situation where a large proportion of prisoners are in fact detained in custody awaiting trial.
Ces quelques dérogations ne devraient pas avoir pour résultat de mettre en détention un très grand nombre de prévenus qui attendent leur procès.
In other words, such time-limited exceptions should not create the risk of undermining the environmental objective of a measure.
En d'autres termes, les dérogations limitées dans le temps ne devaient pas risquer de compromettre la réalisation de l'objectif écologique d'une mesure.
We will first discuss what has led us to the view that the blanket exceptions should not continue.
Nous discuterons d'abord de ce qui nous a amenés à proposer l'abrogation des exceptions.
Moreover, such exceptions should not be made in the future and should not be used as a precedent.
Ce type d'exception ne devrait par ailleurs pas se renouveler à l'avenir et la présente dérogation ne devrait pas servir de précédent.
His delegation emphasised that any of the above-mentioned restrictions or exceptions should not be interpreted as restrictions against investment inflow, but rather as safety valves that could be used by developing countries to secure a stable economic environment.
L'intervenant a souligné qu'il ne fallait pas considérer ces restrictions ou exceptions comme des restrictions visant à réduire les entrées d'investissement, mais plutôt comme des soupapes de sécurité que les pays en développement pourraient employer pour stabiliser leur environnement économique.
However, point 40 of the preamble states that such exceptions should not include uses made in the context of online delivery of protected works or other subject-matter.
Toutefois, le considérant 40 précise qu'une telle exception ne doit pas s'appliquer à des utilisations faites dans le cadre de la fourniture en ligne d'œuvres ou d'autres objets protégés.
exceptions should not result in certain services having exclusive use, but should rather grant them priority so that, insofar as possible, other services or technologies may coexist in the same band
les exceptions ne devraient pas aboutir à un usage exclusif pour certains services, mais plutôt à l'octroi d'une priorité de sorte que, dans la mesure du possible, d'autres services ou technologies puissent coexister dans la même bande de fréquences.
Synoniemen voor exceptions should not in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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