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plan/programme
Vertaling van "plan/programme" in Frans
plan/programme
programme
In case of a notification of a substantial revision of a waste prevention programme, which plan/programme does this revision refer to?
En cas de notification d'une révision substantielle d'un programme de prévention des déchets, quel plan/programme cette révision concerne-t-elle?
The NPM should establish a work plan/programme which, over time, encompasses visits to all, or any, suspected, places of deprivation of liberty, as set out in Articles 4 and 29 of the Optional Protocol, which are within the jurisdiction of the State.
Chaque mécanisme national de prévention devrait établir un plan/programme de travail qui couvre progressivement tous les lieux placés sous la juridiction de l'État où se trouvent ou pourraient se trouver des personnes privées de liberté, conformément aux dispositions des articles 4 et 29 du Protocole facultatif.
Involving the public in the identification of plan/programme options and the choice of preferred options is likely to be particularly effective, as it helps to meet these conditions and shows the open-mindedness of the plan-makers.
Faire participer le public à l'identification des options de plan ou de programme et au choix des meilleures options devrait se révéler particulièrement efficace dans la mesure où la réalisation de ces conditions en sera facilitée et où cela témoignera de l'ouverture d'esprit des planificateurs.
Furthermore, human resource development programmes for Ethiopia and Nigeria, a science and technology programme for Zambia and a technology plan/programme for Ethiopia were initiated for completion in 1993.
Par ailleurs, les programmes de mise en valeur des ressources humaines de l'Éthiopie et du Nigéria, un programme en matière de science et de technique pour la Zambie et un programme technologique pour l'Éthiopie devaient être achevés en 1993.
The Commission's view is that the requirement in Paragraph 37(2)(3) of the KeHJS to make public either the draft plan/programme or only the terms of reference is not consistent with the directive.
La Commission estime que l'obligation, en vertu de l'article 37, paragraphe 2, point 3, de la KeHJS, de publier ou bien le projet de plan/programme ou bien seulement la conception initiale n'est pas conforme à la directive.
The same time frame could be allowed for comments on the environmental report and on the draft plan/programme.
Le même délai pourrait être accordé pour les observations sur le rapport environnemental et sur le projet de plan ou de programme.
However, there is no formal mechanism to ensure that such findings are used as inputs in the preparation of the medium-term plan/programme budgets.
Toutefois, il n'existe aucune procédure explicite garantissant la prise en compte de ces observations et suggestions lors de l'établissement du plan à moyen terme ou du budget-programme.
The public are entitled to submit any opinions on the draft plan/programme and environmental report that they consider relevant, free of charge and without undue formalities.
Le public est autorisé à donner sur le projet de plan ou de programme et sur le rapport environnemental tout avis qu'il estime pertinent, gratuitement et sans avoir à remplir des formalités inutiles.
A minimum time for the public to express its opinions on the draft plan/programme and environmental report (art. 8)
Un délai minimal pour que le public puisse donner son avis sur le projet de plan ou de programme et le rapport environnemental (art. 8)
What measures to prevent, reduce or mitigate any significant adverse effects on the environment, including health, resulting from the plan/programme should be considered? (annex IV, para. 7)
Quelles mesures doivent être envisagées pour prévenir, réduire ou atténuer tout effet négatif notable sur l'environnement, y compris sur la santé, résultant du plan ou du programme? (annexe IV, par. 7)
Could the plan/programme have a significant environmental, including health, effects on residents of another country? (annex III, para. 7)
Le plan ou le programme pourrait-il avoir un effet important sur l'environnement, y compris sur la santé, des résidents d'un autre pays? (annexe 3, par. 7)
The subsequent discussion and questions raised issues on how the guidance could be used as checklist for the plan/programme to be assessed, and whether the guidance could also be applied for climate change mitigation.
Lors du débat qui a suivi s'est posée la question de savoir comment les orientations de l'Agence pourraient être utilisées comme liste de contrôle pour le plan ou programme à évaluer, et si l'on pouvait également les appliquer à l'atténuation des changements climatiques.
What environmental, including health, objectives - particularly those established at the local level - are relevant to the plan/programme? (annex IV, para. 5)
Quels objectifs en matière d'environnement, y compris de santé, - notamment ceux établis au niveau local - sont pertinents pour le plan ou le programme? (annexe IV, par. 5)
Synoniemen voor plan/programme in het Engels
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