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revised code
Vertaling van "revised code" in Frans
version révisée du Code
révision du code
nouveau code
version modifiée du code
version révisée du Recueil
nouvelle version du code
Code révisé
Code modifié
Revised Code
Now that the revised code is in place, FCAC will continue to monitor how federally regulated financial institutions comply with it.
La version révisée du Code étant maintenant en place, l'ACFC continuera de veiller à ce que les institutions financières sous réglementation fédérale s'y conforment.
The criteria for determining the country of origin are defined in Chapter 5 of the revised code of Georgia.
Les critères servant à déterminer le pays d'origine sont définis au chapitre 5 de la version révisée du Code des douanes.
As required by the act, I consulted stakeholders on a revised code in the fall of 2014.
Conformément à la loi, j'ai consulté les intervenants au sujet de la révision du code, à l'automne 2014.
A French prosecutor was also recruited as a short-term consultant to contribute to the preparatory work for a revised code of criminal procedure.
Un procureur français a également été recruté en qualité de consultant pour une période de courte durée pour contribuer aux travaux préparatoires de la révision du code de procédure pénale.
The revised code contains fiscal and operational incentives for mining companies while also carving out a larger share of revenue for state coffers.
Le nouveau code apporte des avantages fiscaux et opérationnels aux entreprises minières tout en dégageant des recettes plus importantes pour l'Etat.
Punishment mixed the traditional with the European. The ancient fear of shame, particularly when public, was used by the religious order to enforce the revised code of behaviour.
Les punitions aussi mélangent les deux traditions; l'ordre religieux tire parti de l'antique crainte de la honte, notamment publique, pour faire respecter le nouveau code de conduite.
Significant changes between the revised code and the previous regime include (3)
Parmi les modifications significatives apportées par la version révisée du code au précédent régime se figurent (3)
In the short term, the committee will review and approve the revised code of ethics and supervise the outsourcing of the hotline currently in place. Nomination
À court terme, le comité aura à revoir et approuver la révision du code d'éthique et superviser l'externalisation de la ligne de signalement actuellement en place.
At the hearing, in response to discussions with the Commission concerning these matters, QMI filed a proposed revised code of professional conduct and a set of guidelines to be followed by the monitoring committee.
À l'audience, QMI a soumis une version révisée du code de déontologie proposé et du document régissant le fonctionnement du comité de surveillance, qui tient compte des discussions qui y ont été tenues.
As such, in assessing the revised code, the Commission will pay particular attention to ensuring that any proposed measures adequately encompass the portrayal concerns identified in this notice.
Par conséquent, en analysant le nouveau code, le Conseil prêtera une attention particulière à ce que toute mesure proposée tienne compte des préoccupations sur la représentation exprimées dans le présent avis.
Conference approves an international treaty on plant genetic resources for food and agriculture and makes progress on revised code of conduct on pesticides
La Conférence approuve un traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture et réalise des progrès en ce qui a trait à la révision du Code de Conduite sur les pesticides
Nevertheless, the Commission notes that it is not clear in the revised code of professional conduct that the definition of "QMI's newspapers" refers only to the newspapers in Quebec.
Toutefois, le Conseil constate qu'il n'est pas clair dans la version révisée du code de déontologie que la définition de « journaux de QMI » réfère seulement aux journaux du Québec.
The Codex Commission will also be looking at a revised code of hygienic practice for eggs and egg products.
La Commission du Codex se penchera également sur la révision du Code d'usages en matière d'hygiène pour les oeufs et les produits à base d'oeuf.
Synoniemen voor revised code in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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