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Code does not contain
Bien que la définition de navires spécialisés donnée dans l'édition de 2008 du Code de sécurité pour les navires spécialisés de l'OMI puisse viser les voiliers-écoles, le Code ne contient pas de dispositions qui portent spécialement sur ce type de navire.
While the definition of special purpose vessel in the IMO Code of Safety for Special Purpose Ships, 2008, may include sail training vessels, the Code does not contain provisions that specifically address this type of vessel.
La Partie III du Code ne contient pas un tel libellé explicite.
Le Code ne contient pas de dispositions spécifiques concernant les acquisitions qui elles sont soumises au Code des obligations et contrats.
The Code does not contain any special provisions on purchases, which are subject to the Code of Obligations and Contracts.
Même si quand la suite de tests passe entièrement, ce n'est toujours pas une garantie que votre code ne contient pas d'erreurs, cela aide tout de même à révéler de nombreux bogues et régressions qui pourraient être passés inaperçus.
While successfully passing the entire test suite doesn't guarantee your code is bug free, it does help identify many bugs and regressions that might otherwise go unnoticed.
Si le code ne contient pas le caractère , le filtre autorise autant de caractères que le champ peut en contenir.
If the code uses no number signs, the filter allows as many digits or characters as you want.
Si votre équipe suit les consignes et que votre code ne contient pas d'erreurs, il est garanti qu'il fonctionnera sur l'ISS !
If your team follows the guidelines, and your program doesn't contain any errors, it is guaranteed to run on the ISS!
Le code ne contient pas non plus de clause de délégation, en vertu de laquelle les douanes pourraient émettre un règlement sur la question.
Nor does the Act contain a delegation provision, under which the Customs could issue regulations in the matter.
Le code ne contient pas la disposition présente dans tous les autres codes de la nationalité d'Afrique occidentale francophone selon laquelle toute personne née sur le territoire, dont l'un des parents y également né, aura la nationalité d'origine.
The code did not include the provision present in every other nationality code in francophone West Africa that a person born in the territory of one parent also born there would be attributed nationality at birth.
Le Code ne contient pas de dispositions spécifiques concernant les enfants, à l'exception de celle qui a trait à la peine capitale.
The Code does not have special provision for children except for that relating to capital punishment.
Le Code ne contient pas non plus de dispositions spécifiques sur d'autres droits garantissant une procédure régulière tels que le droit à l'assistance d'un conseil et le droit de refuser de déposer.
CPC is equally non-specific on other due process rights such as the right to counsel and the right to be protected against self-incrimination.
L'article 20 du Code pénal énonce que « si le présent Code ne contient pas de dispositions expresses, la durée minimale de la peine de travaux forcés et d'emprisonnement est de trois ans et que la durée maximale est de quinze ans ».
Article 20 of the same Code provides that "if the Code does not include a specific provision in this regard, the minimum sentence of imprisonment and hard labour shall be three years and the maximum sentence shall be 15 years".
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