Dans ces cas, la non-utilisation est due à l'absence de demande.
In such situations, the non-use is driven by lack of demand.
Une marque peut être annulée pour non-utilisation, dans des circonstances définies.
A mark may be cancelled on the basis of non-use under specified circumstances.
De façon générale, la non-utilisation des autorisations est mal comprise.
The lapse in general is not well understood.
La non-utilisation des fonds d'administration est attribuable à deux principaux facteurs.
The lapse in operating funds was attributable to two main factors.
Tous nos sous-traitants seront assujettis à des obligations de non-divulgation et de non-utilisation.
All our subcontractors will be subject to non-disclosure and non-use obligations.
Un signal destiné à désigner une période de non-utilisation prédéfinie est reçu.
A signal for designating a preset non-use period is received.
Des bouchons sont fournis pour les bloquer en cas de non-utilisation.
Corks are provided to block them in case of non-use.
Beaucoup de consommateurs associent l'agriculture biologique avec la non-utilisation de pesticides.
Many consumers associate organic farming with the non-use of pesticides.
La non-utilisation d'un brevet peut entraîner l'obligation d'accorder une licence.
Non-use of a patent may be cause for compulsory licencing.
La non-utilisation d'une marque peut conduire à son annulation.
Non-use of a trademark may lead to its revocation.
Empilables pour la remise facile pendant les périodes de non-utilisation.
Stackable for easy remittance during periods of non-use.
Vous évitez donc les pénalités dues à la non-utilisation des cartes à puce.
Avoid the fees related to non-use of chip cards.
Ces affectations peuvent être à l'origine de la non-utilisation de certains fonds.
Those allocations account for some of the lapses.