Sinon aucune procédure de calcul accélérée ne peut lui être valablement appliquée.
Otherwise no procedure of accelerated calculation will be validly applied.
Les deux expertises nécessaires à l'obtention du jugement avaient été valablement effectuées.
The two expertises necessary to obtaining the judgement had been validly carried out.
À son sens, elle avait été rouverte valablement et de bonne foi.
In his view this meeting had been convened properly and in good faith.
Cette demande peut être valablement évaluée par l'autorité requise.
This demand can be properly assessed by the requested authority.
Des problèmes différents appellent des solutions différentes qui ne peuvent être valablement quantifiées.
Different challenges require a different response; these cannot be meaningfully quantified.
Les quorum de vote se calculent sur base des votes valablement exprimés.
The voting quorums are calculated on the basis of the votes validly cast.
Toutes les parties ont valablement accepté les termes et conditions énoncés dans le document.
All parties validly agreed to the terms and conditions outlined in the document.
Le consentement est valablement donné si elle est précédée par la déclaration.
The consent is validly given if it is preceded by statement.
Sans quorum suffisant, l'assemblée des actionnaires ne peut pas valablement adopter de nouvelles résolutions.
Without a sufficient quorum, the shareholders' meeting cannot validly adopt new resolutions.
Le comité a approuvé valablement le budget après avoir examiné chaque élément attentivement.
The committee validly approved the budget after reviewing each item carefully.
Elle a témoigné valablement en tant que témoin lors des procédures judiciaires hier.
She validly testified as a witness during the trial proceedings yesterday.
Elle a déclaré valablement son intention de se présenter aux élections avant la date limite.
She validly declared her intention to contest the election before the deadline.
L'organisation a valablement reconnu la nécessité de se conformer aux réglementations locales.
The organization validly acknowledged the need for compliance with local regulations.