The DoC details applicable directives and includes sign off by a corporate spokesperson.
La DoC détaille les directives applicables et inclut une acceptation par un porte-parole de l'entreprise.
The declaration of con- formity (DoC) concerned has been signed.
La déclaration de conformitécorrespondante(DoC) a été signée.
By including the pre-tested results with the DoC, customers can more easily calculate migration values for their individual applications - a further step in supporting their overall cost-efficiency.
Les résultats pré-testés figurent dans la DoC. Les clients peuvent ainsi calculer plus facilement les valeurs de migration de leur application particulière - une nouvelle étape pour les aider à maîtriser leur ratio coût-efficacité global.
The Board's submission set out the key goals and objectives to be considered in an ongoing relationship with the DoC.
Le document soumis par le Conseil d'administration souligne les buts et objectifs clés à considérer dans le cadre d'une relation continue avec le DoC.
NAFTA panels later rejected, on five separate occasions, the calculated duties suggested by the DoC.
Des groupes spéciaux de l'ALENA ont plus tard rejeté, à cinq occasions distinctes, les droits calculés par le DoC.
They have the wychfire special rule (lets hope its not like DoC).
Ils ont la règle spéciale wychfire (Espérons que ce n'est pas comme DoC).
While there is no formal obligation for them to execute migration tests, all manufacturers of plastics raw materials have to provide a Document of Conformity (DoC) to their direct customer, providing confirmation that the material meets the relevant legal requirements.
Bien qu'il n'y ait pas d'obligation formelle pour exécuter les essais de migration, tous les fabricants de matières premières plastiques doivent fournir une Déclaration de conformité (DoC) à leur client direct, confirmant que le matériau répond aux exigences légales en vigueur.
The Commission has condemned the decision by the US DoC to impose "unreasonably high and prohibitive" anti-subsidy and anti-dumping duties on Spanish olives.
La Commission a condamné la décision du DoC américain d'imposer des droits antisubventions et antidumping « déraisonnablement élevés et prohibitifs » sur les olives espagnoles.
The manufacturer has drawn up the Declaration of Conformity (DoC) to declare sole responsibility for the conformity to the relevant Directive.
Le fabricant a rédigé la déclaration de conformité (DoC) pour déclarer la seule responsabilité de la conformité à la directive correspondante.
This includes the CE required Declaration of Conformance (DoC) document and technical documentation as created by the manufacturer.
Il s'agit notamment du document obligatoire dans l'UE de Déclaration de conformité (DoC) et de la documentation technique créés par le fabricant.
The EU Declaration of Conformity (DoC) is the manufacturer's declaration that the product complies with those directives.
La Déclaration de conformité (DoC) est la déclaration du fabricant que le produit est conforme à ces directives.
In addition, an Australian Declaration of Conformity (DoC) is required for all medical devices.
En plus, une déclaration de conformité australienne (DoC) est requise pour tous les dispositifs médicaux.
The manufacturer must prepare a Declaration of Conformity (CE DoC) and demonstrate that the Low Voltage Directive is applied.
Le fabricant doit remplir une déclaration de conformité (CE DoC) et prouver que la directive Basse tension est respectée.