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instance ne peut
instance ne peuvent
This limit of one role per instance cannot be increased.
Furthermore, the appeal does not suspend the proceedings but the judge of first instance cannot render final judgment or hear the evidence contemplated by the objection until appeal from the interlocutory judgment is decided.
De plus, cet appel ne suspend pas l'instance, mais le juge de première instance ne peut rendre son jugement final ni entendre la preuve visée par l'objection tant que l'appel du jugement interlocutoire n'est pas décidé.
Facts and evidence not disclosed during the procedure in the first instance cannot be submitted in the appeal proceedings.
Les faits et les éléments de preuve qui n'ont pas été révélés pendant la procédure de première instance ne peuvent être présentés en appel.
Decisions of the department of first instance cannot be reviewed anew even where it is alleged that a universally recognised fundamental rule of procedure, such as the right to be heard under Art.
Les décisions de la première instance ne peuvent faire l'objet d'une révision, même en cas de prétendue violation de normes de procédure fondamentales, généralement reconnues, comme le droit prévu à l'art.
It is only this finding, and nothing else, that constitutes the ratio of the above decision, and from which a first instance cannot depart in the case of a referral to it by Board of Appeal under Article 111(1) EPC.
C'est cette constatation, et rien d'autre qui constitue le motif déterminant de la décision susmentionnée, et la première instance ne peut s'en écarter si la chambre de recours lui renvoie l'affaire en vertu de l'article 111(1) CBE.
A negative decision at second instance cannot be appealed.
En cas de décision négative en seconde instance, aucun recours n'est ouvert.
An unsupported database instance cannot be upgraded automatically by the installer and the upgrade will fail.
Une instance de la base de données non prise en charge ne peut pas être mise à niveau automatiquement par le programme d'installation et la mise à niveau échoue.
The default time stratum for an instance cannot be changed unless all of the data in its standard accounts and standard sheets is erased.
La strate de temps par défaut pour une instance ne peut pas être modifiée à moins que toutes les données de ses comptes standard et feuilles standard soient effacées.
Given the rights of children, the laws against recruitment of children into armies and the enormously high long-term costs of the phenomenon of child soldiers, demobilization in this instance cannot wait for the end of war.
En considération des droits de l'enfant, des lois interdisant le recrutement des enfants dans les armées, et du coût extrêmement élevé à long terme des enfants soldats, la démobilisation dans ce cas ne doit pas attendre la fin de la guerre.
also points to the limits of cohesion policy, which for instance cannot compensate for the results of inappropriate distribution policy or potential distortions of competition in emissions trading
attire toutefois également l'attention sur les limites de la politique de cohésion, laquelle n'est par exemple pas en mesure de compenser les conséquences d'une politique de répartition inadéquate ou les éventuelles distorsions de la concurrence liées au commerce des émissions
I also do not say anything about what happens when the instance cannot be colored with three colors.
Notez ici que je ne dis rien sur ce qu'il se passe quand je dois répondre « non » à l'instance.
It is just by experience, by empiric, and that's a big big gap in our knowledge, that we for instance cannot do metabolic studies in infants or in small children.
Seule l'expérience nous guide, nous procédons par empirisme. Et nos connaissances présentent une grande lacune parce que, par exemple, nous ne pouvons pas faire d'études métaboliques chez le nouveau-né ou les très jeunes enfants.
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