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mere continuations
Examples with "mere continuations" and their translation in Frans
They were, by contrast, merely parts of the general administrative organisation of the European Patent Office, so that appeals were no more than mere continuations of the (administrative) first instance, here the opposition proceedings.
Elles faisaient au contraire partie de l'organisation administrative générale de l'Office européen des brevets, si bien que les recours n'étaient que de simples prolongements de la procédure (administrative) en première instance, en l'espèce la procédure d'opposition.
Andere resultaten
Thus those changes cannot be seen to be a mere continuation of similar measures expressly covered.
Ces modifications ne peuvent donc pas être considérées comme la simple continuation de mesures similaires expressément visées.
A mere continuation of the human species?
Une simple continuation de l'espèce humaine ?
They are reminiscent of practices under the dictatorial regime of Taya, of which, this government is a mere continuation.
Elles rappellent des pratiques sous le régime dictatorial de Taya, dont ce gouvernement est une simple continuation.
Mere continuation of employment is not sufficient "fresh consideration."
Le simple maintien dans l'emploi n'est pas suffisant comme « nouvelle contrepartie ».
It does represent a mere continuation of the Liberal dogma which treats the income tax system as a way to change societal behaviour.
Il ne représente rien de plus que l'application du dogme libéral selon lequel le régime fiscal est un moyen de modifier les comportements sociétaux.
It would not be an exaggeration to state that the deprivation of economic and social rights is a mere continuation of policies of ethnic cleansing.
Il n'est pas exagéré de dire que le déni des droits économiques et sociaux s'inscrit dans la continuité des politiques de nettoyage ethnique.
Thus, we accord more status to disciplines, in order to justify the fact that these projects are a mere continuation of normal science by other means.
Dans ce but, nous revalorisons la place des disciplines, afin de justifier le fait que ces projets sont principalement la poursuite d'une science normale par d'autres moyens.
In our view, a mere continuation of those discussions in the same format would be a waste of resources and time.
De notre point de vue, se contenter de poursuivre ces débats dans le même format reviendrait à gaspiller nos ressources et notre temps.
National and international regulatory developments demonstrate that GMOs are not a mere continuation of traditional breeding.
L'évolution de la réglementation aux niveaux national et international démontre que les OGM ne s'inscrivent pas simplement dans la continuité de la production traditionnelle.
If I looked westward, there the ocean lay spread out in all its magnificence, like a mere continuation of those flock-like summits.
Si je me retournais vers l'ouest, l'Océan s'y développait dans sa majestueuse étendue, comme une continuation de ces sommets moutonneux.
The mere continuation of illegal residence in another Member State is anyway an unsatisfactory option, even if it at present occurs in practice.
La poursuite pure et simple d'un séjour irrégulier dans un autre État membre ne constitue pas, de toute façon, une solution satisfaisante, même si cela se produit actuellement.
As the mere continuation of employment generally does not constitute adequate consideration, the layoff provisions in the employment handbook were determined to be unenforceable.
Puisque la simple continuité d'emploi ne constitue généralement pas une contrepartie adéquate, les dispositions en matière de mise à pied contenues dans le guide de l'employé ont été jugées non exécutoires.
Synoniemen voor mere continuations in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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