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program charges

Vertaling van "program charges" in Frans

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frais liés aux programmes
Effective January 1, 2010, any energy efficiency program charges included on a commercial service rate customer's electricity bill may be included in the calculation of the rebate under the program. Back to top
Depuis le 1er janvier 2010, tous frais liés aux programmes d'efficacité énergétique inclus sur la facture d'électricité d'un client facturé au tarif pour usage commercial peuvent être inclus dans le calcul de la remise en vertu du programme.
Effective January 1, 2010, energy efficiency program charges are eligible for the to top
Depuis le 1er octobre 2010, les frais liés aux programmes d'efficacité énergétique sont admissibles à la remise.
For more information concerning this form, program charges and availability please contact.
Pour en savoir plus sur le consentement requis, les programmes, les frais et les disponibilités, écrivez-nous à.
The preamble is the information, up to three minutes in length, provided by 900 content providers to callers at the beginning of each call to a 900 service program and before any program charges accrue.
Le préambule, d'une durée d'au plus trois minutes, est le message présenté aux appelants par les fournisseurs de contenu 900 au début de chaque appel effectué à un programme de service 900, avant que des frais soient appliqués.
A variety of models for fee collection are used across Canada, with offenders paying service providers directly in some cases, while in others, program charges are included in relicensing fees.
Plusieurs modèles différents sont utilisés pour la perception de frais au Canada et, dans certains cas, les contrevenants paient directement les fournisseurs de services; dans d'autres cas, les frais du programme sont compris dans les frais de rétablissement du permis de conduire.
The Companies submitted that all tracked complaints over that period related to disputes of 900 service program charges, and the majority of the complaints fell into the category of first-time callers to 900 service programs.
Les Compagnies ont précisé que toutes les plaintes ayant fait l'objet d'un suivi durant cette période portaient sur les frais des programmes du service 900, et que la majorité des plaintes provenaient d'utilisateurs qui recouraient aux programmes du service 900 pour la première fois.
Northrop Grumman reported lacklustre second-quarter results after a strong first quarter as a result of uncharacteristic program charges that weighed on profitability.
Northrop Grumman a fait part de résultats moroses au deuxième trimestre après un premier trimestre solide en raison de charges de programmes inhabituelles qui ont pesé sur la rentabilité.
The Canadian student loan program charges between 8.75% and up on student loans.
Le Programme canadien de prêts aux étudiants impose un taux d'intérêt de 8,75 p.
The Canadian student loan program charges between 8.75% and up on student loans.
Le Programme canadien de prêts aux étudiants impose un taux d'intérêt de 8,75 p. 100 ou plus sur les prêts étudiants.
Promotional waiver of the Advantage 900 program charges for Premises-Based Service, for customers who migrate their programs from the company's 976 service.
Promotion qui consiste à supprimer les frais associés aux programmes Avantage 900 du service Option abonné pour les abonnés qui transfèrent leurs programmes du service 976 de la compagnie.
It may also mean, under other legislation applicable to employment, that he must also pay his share of the other social program charges such as contributions to the Quebec Pension Plan and the Canada Pension Plan.
Elle peut également signifier en vertu d'autres lois applicables à l'emploi qu'il doit aussi verser sa part des autres charges sociales, telles les contributions au Régime des rentes du Québec et au Régime de pensions du Canada.
Even the British Columbia provincial nomination program charges a business application fee of $3,000.
Même en Colombie-Britannique, le programme des candidats de la province est assorti d'un droit d'ouverture de dossier de 3000 $.
APPROVED - Promotional campaign to waive the program charges for Advantage 900 programs offered by non-profit organizations that are not registered charitable = 20.11.97.
APPROUVÉ - Campagne de promotion prévoyant l'annulation des frais de programme pour les programmes Avantage 900 d'organismes à but non lucratif qui ne sont pas des organismes de charité dûment reconnus. Date d'effet = 20.11.97.
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Synoniemen voor program charges in het Engels

Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
bolt: metal fastener with a head and threaded body
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