The programme does not exclude any producers as long as they are smallholders.
Le programme n'exclut aucun producteur tant qu'il est petit propriétaire.
However, the programme does not necessarily involve a geographical move.
Toutefois, le programme n'implique pas nécessairement un transfert géographique.
The programme does not have a determined period of implementation.
Le programme n'a pas de durée définie de mise en œuvre.
The programme does not include a year abroad.
Le programme n'inclut pas une année à l'étranger.
This programme does not consider a debt restructuring.
Ce programme n'envisage pas une restructuration de la dette.
The programme does not announce any plans in this respect.
Le programme n'annonce aucun plan à cet égard.
The programme does not have an expiry date.
Ce programme n'a pas de date d'expiration.
India submits that such programme does not exist.
Elle affirme qu'un tel programme n'existe pas.
The programme does not involve any outlays other than those mentioned.
Ce programme n'entraîne pas de dépenses autres que les dépenses mentionnées.
Hence the programme does not interfere in any way with production or markets.
Le programme n'interfère donc en aucune façon avec la production ou les marchés.
This programme does not contribute to any increase in the number of fishing boats.
Ce programme n'entraîne pas l'augmentation du nombre de bateaux de pêche.
This programme does not re- quire the use of detergent.
Ce programme n'utilise pas de produit de lavage.
The programme does not include exams.
Le programme n'inclut pas les examens.