Vertaling van "the "Code" in Frans
We konden deze vermelding niet vinden. Er worden benaderende resultaten weergegeven. Controleer je spelling of stel voor deze term aan het woordenboek toe te voegen.
The 3rd edition of the "Code de l'énergie" is p...
Publication de la troisième édition du Code de...
Please also elaborate on the content of the "Code of Conduct for prison members" as well as on progress made towards its adoption, and provide updated information on the implementation of the Discipline Code.
Décrire également la teneur du Code de conduite du personnel pénitentiaire ainsi que les progrès accomplis dans sa mise au point et fournir des renseignements à jour sur l'application du Code de discipline.
All the photos shown on this site are protected by the "Code de la propriété intellectuelle et artistique".
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
196/2003 containing the "Code for the protection of personal data" we refer to the privacy statement that can be downloaded here
N. 196/2003 portant le Code concernant la protection des données personnelles nous faisons référence à la politique de confidentialité qui peut être téléchargé ici
Sustained implementation of the "Code of conduct"
Application permanente du code de conduite.
In certain circumstances the Commission itself recognizes that a company starting to operate on a thinly used route may be allowed a few years' protection: how does this policy square with the "Code of Conduct"?
Dans certaines circonstances, la Commission reconnaît elle-même qu'une compagnie aérienne commençant à exploiter une route peu fréquentée peut jouir d'une protection pendant quelques années; comment cette politique peut-elle être compatible avec le code de bonne conduite?
As a reminder, the "Code de la Propriété Intellectuelle" forbids any representation, either full or partial reproduction, that would be done without the author or its legal successors' consent.
Pour rappel, le Code de la propriété intellectuelle interdit toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit.
Complaints will be accepted in conformity with article 510 and following of the "Code Sportif".
Les réclamations devront être déposées conformément aux termes du Code Sportif à l'article 510 et suivants.
The adoption of the "Code of Police Ethics" in 1998
Adoption en 1998 du Code déontologique de la police
One major focus of preventive efforts is on the development of a possible international undertaking based on the "Code of Conduct for the Safety and Security of Radioactive Sources".
Dans le cadre des efforts de prévention, l'accent a été mis sur le développement d'une initiative internationale à partir du Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives.
Therefore, you must respect the "Code de la Route" (French Highway Code).
À ce titre, tu devras respecter le code de la route.
What is the purpose of the "Code of Conduct for Working with Child Performers"?
Quel est l'objectif du Code de conduite pour le travail avec de jeunes artistes de spectacle?
What is required by the "Code of Conduct for Working with Child Performers"?
Quelles sont les exigences du Code de conduite pour le travail avec de jeunes artistes de spectacle?