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the required control programs
Examples with "the required control programs" and their translation in Frans
The operator is responsible to develop, implement and maintain the required control programs.
L'exploitant est responsable d'élaborer, de mettre en oeuvre et de mettre à jour les programmes requis.
include a purchase specification agreement that includes all establishments involved to document their commitment to maintaining the required control programs that will result in untested product receiving the full lethality treatment.
Inclure une entente sur les spécifications d'achat incluant tous les établissements concernés en vue de documenter leur engagement à maintenir en place les programmes de contrôle requis au titre desquels les produits non analysés seront soumis au traitement de létalité totale.
Andere resultaten
The grant process as described appears to have the required financial and program controls.
Le processus d'octroi des subventions, tel que décrit, semble être assorti des contrôles financiers et de programme nécessaires.
A worker shall, at the expense of the employer, undergo the medical examinations and clinical tests required under the mercury control program.
Les travailleurs passent, aux frais de l'employeur, les examens médicaux et les tests cliniques qu'exige le programme de contrôle.
The medical examinations and clinical tests required under the mercury control program shall make provisions for,
Les examens médicaux et les tests cliniques exigés en vertu du programme de contrôle du plomb comportent des dispositions exigeant
A training program for supervisors and workers on the health effects of the designated substance and the measures and procedures required under the control program. O. Reg.
Un programme de formation pour les superviseurs et les travailleurs concernant les effets de la substance désignée sur la santé et les mesures exigées aux termes du programme de contrôle.
The employer shall maintain a record of the tests that are required under the quality control program. O. Reg.
34/14, art. 20. (2) L'employeur doit tenir un dossier des tests exigés dans le cadre du programme de contrôle de la qualité.
The following sub-sections include verification tasks related to HACCP system implementation and specific control programs required in the Meat Hygiene Manual of Procedures.
Les sous-sections suivantes comprennent des tâches de vérification liées à la mise en œuvre du système HACCP et des programmes de contrôle spécifiques exigés dans le Manuel des méthodes de l'hygiène des viandes.
The tasks include: directly observing if requirements are respected, reviewing any required written control programs, and reviewing records.
Les tâches consistent notamment à observer directement si les exigences sont respectées, à examiner tout programme de contrôle écrit obligatoire et à examiner les dossiers reliés.
At minimum, program evaluation and pest surveillance are required in official control programs to determine the need for and effect of control to justify measures applied at import for the same purpose.
Les programmes de lutte officielle exigent au minimum une évaluation du programme et la surveillance des organismes nuisibles, en vue de déterminer la nécessité et les effets de la lutte afin de justifier les mesures mises en œuvre à l'importation aux mêmes fins.
An employer is not required to develop a control program under section 20 with respect to ethylene oxide for a workplace if,
L'employeur n'est pas tenu d'élaborer un programme de contrôle en application de l'article 20 à l'égard de l'oxyde d'éthylène pour un lieu de travail si les conditions suivantes sont réunies
Every licensee of a long-term care home shall ensure that the infection prevention and control program required under subsection 86 (1) of the Act complies with the requirements of this section.
Le titulaire de permis d'un foyer de soins de longue durée veille à ce que le programme de prévention et de contrôle des infections qu'exige le paragraphe 86 (1) de la Loi soit conforme aux exigences du présent article.
The potential cost of the program and the government's overall need for deficit control required that the program be brought to full cost recovery.
Étant donné le coût éventuel du programme et l'obligation pour le gouvernement de réduire le déficit, il fallait modifier le programme pour en recouvrer intégralement les coûts.
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