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clausenf
Le contrat de prêt incluait une clause concernant le passif éventuel potentiel.
The loan agreement included a clause about the potential contingent liability.
Elle était soulagée que le contrat de vente inclue une clause de garantie.
She was relieved when the purchase agreement included a warranty clause.
Les parties doivent s'accorder sur chaque clause du contrat avant de procéder.
Parties should agree on each term of the contract before proceeding.
Elle a souligné la clause du contrat qui exigeait des inspections annuelles.
She highlighted the term of the contract that required annual inspections.
Le contrat est standard, à ceci près qu'il inclut une clause de non-concurrence.
The contract is standard, except that it includes a non-compete clause.
Les petites lignes incluaient une clause qui prolongerait le plan de paiement.
The fine print included a clause that would extend the payment plan.
Dans l'accord, chaque clause stipulée a été discutée en détail.
In the agreement, every stipulated clause was discussed in detail.
Avoir une clause de sortie le rassurait au moment de signer le contrat.
Having a get-out clause reassured him as he signed the contract.
Il a négocié une clause plus favorable du contrat lors des discussions.
He negotiated a more favorable term of the contract during discussions.
Leur bail comprenait une clause de révision de loyer tous les douze mois.
Their lease included a clause for a rent review every twelve months.
Elle pensait pouvoir contourner la clause de garantie en modifiant l'appareil.
She thought she could loophole the warranty clause by modifying the device.
Son contrat contient une clause habilitante qui facilite la résiliation anticipée si nécessaire.
Her contract has an enabling clause that facilitates early termination if necessary.
Le partenariat incluait une clause de priorité sur tous les nouveaux projets.
The partnership included a clause for first refusal on all new projects.
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Uitdrukkingen met clause: voorbeelden en bijbehorende vertalingen in het Engels

clause de revoyure n.
review clause
"Le contrat prévoit une clause de revoyure dans six mois."
clause de style n.
boilerplate clause
"Cette clause de style figure dans le contrat mais n'a aucun effet réel."
clause léonine n.
leonine clause
"Cette clause léonine rendait le contrat totalement déséquilibré."
clause additionnelle n.
addendum
"La clause additionnelle précise les conditions de remboursement anticipé."
clause cachée n.
hidden clause
"Il y avait une clause cachée dans le contrat d'assurance."
clause clé n.
key clause · essential clause
"La clause clé du contrat précise les conditions de remboursement."
clause conditionnelle n.
conditional clause
"Dans "Si tu viens, je serai content", "si tu viens" est une clause conditionnelle."
clause contractuelle n.
contract clause
"Cette clause contractuelle protège les droits du locataire."
clause d'annulation n.
cancellation clause
"La clause d'annulation du voyage permet un remboursement jusqu'à 48 heures avant le départ."
clause d'évaluation n.
evaluation clause
"Le contrat contient une clause d'évaluation pour réviser les tarifs annuellement."
clause d'exclusion n.
exclusion clause
"La clause d'exclusion précise que les dommages volontaires ne sont pas couverts."
clause d'exemption n.
exemption clause · liability waiver
"La clause d'exemption protège l'entreprise contre les dommages indirects."
clause d'indexation n.
indexation clause
"Le bail contient une clause d'indexation sur l'indice des prix."
clause d'un contrat n.
contract clause · provision
"La clause d'un contrat stipule que le paiement doit être effectué dans les trente jours."
clause d'urgence n.
emergency clause
"Le contrat contient une clause d'urgence en cas de catastrophe naturelle."
clause de compétence n.
jurisdiction clause
"Le contrat contient une clause de compétence désignant le tribunal de Paris."
clause de confidentialité n.
confidentiality clause
"La clause de confidentialité protège les secrets commerciaux de l'entreprise."
clause de conscience n.
conscience clause
"Le médecin a invoqué la clause de conscience pour refuser l'intervention."
clause de garantie n.
warranty clause
"La clause de garantie protège l'acheteur en cas de défaut du produit."
clause de non-concurrence n.
non-compete clause
"La clause de non-concurrence l'empêche de travailler chez un concurrent pendant deux ans."

Synoniemen voor clause in het Frans

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