En signant ce contrat, elle a sans le savoir galvaudé ses droits aux futures redevances.
By signing that contract, she unknowingly bargained away her rights to future royalties.
Le coût d'une franchise est abordable et les redevances sont fixes.
The cost of a franchise is affordable and royalties are fixed.
Elle a déposé un recours contre l'augmentation des redevances portuaires imposées aux usagers.
She filed an appeal against the increased wharfage fees imposed on users.
Les associations étudiantes sont parfois affranchies de redevances lorsqu'elles organisent des événements culturels.
Student associations are sometimes exempt from fees when they organize cultural events.
Ce système comprendra des redevances liées à la rareté des capacités.
This will include charges relating to the scarcity of capacity.
Des délais de paiement des droits et redevances devraient être établis.
Time limits for the payment of fees and charges should be established.
Lorsqu'on publie un volume, l'auteur reçoit toujours des redevances.
When someone publishes a book, the author always receives royalties.
Selon le contenu, d'autres licences ou redevances peuvent s'appliquer.
Depending on the content, other licences or royalties may apply.
Alnylam percevra des redevances basées sur le chiffre d'affaires net du fitusiran.
Alnylam will receive royalties based on net sales of fitusiran products.
Les redevances sont acquittées sur le prix de base en tête de puits.
Royalties are paid on the base production price at the wellhead.
Le marché prévoyait également un loyer à l'acre et des redevances.
The transaction also provided for an acreage rental and for royalties.
Le rapport mentionne clairement les redevances à percevoir pour l'utilisation de la marque.
The report clearly states the royalties receivable for use of the brand.
Le contrat déclarait clairement qu'elle devrait renoncer à ses droits sur les redevances.
The contract clearly stated that she would have to sign away her rights to royalties.