Contribution agreements already spell out what needs to be reported.
Les accords de contribution indiquent déjà ce qu'il faut déclarer.
Contribution agreements are used all the time by the federal government.
Le gouvernement fédéral a constamment recours à des ententes de contribution.
Contribution of assets owned before the marriage is governed by s.
L'apport de biens possédés avant le mariage est régi par l'art.
Caroline Gérard, Contribution of nanoparticles to the flame retardancy of epoxy resins.
Caroline Gérard, Apport des nanoparticules à l'ignifugation de résines époxydes.
Contribution rates are suitable for students and unemployed.
Des tarifs de cotisation sont adaptés aux étudiants et aux chômeurs.
Contribution rates would be phased in over two years.
Les taux de cotisation seraient mis en oeuvre graduellement sur deux ans.
Contribution holidays are also allowed according to accepted actuarial practice.
Les suspensions de cotisations sont aussi permises par les normes actuarielles reconnues.
Contribution of these was essential for ensuring the economic viability of the seminar.
Leur contribution fut essentielle pour assurer l'équilibre budgétaire du séminaire.
Following the establishment of the Contribution agreements, projects will be publicly announced.
Les projets seront annoncés publiquement après l'établissement des ententes de contribution.
Contribution of ideas for the continuous improvement of current procedures.
Contribution des idées pour l'amélioration continue des procédures actuelles.
Contribution collection and compliance systems comprise different activities.
Les systèmes de recouvrement des cotisations englobent tout un éventail d'activités.
Contribution could be dealt with through partnership agreements.
Ces contributions pourraient faire l'objet d'ententes de partenariat.
Contribution of a feminist perspective to the main corpus of economics.
Contribution d'une approche féministe à la pensée économique.