Contribution agreements already spell out what needs to be reported.
Les accords de contribution indiquent déjà ce qu'il faut déclarer.
Contribution agreements are used all the time by the federal government.
Le gouvernement fédéral a constamment recours à des ententes de contribution.
Contribution of assets owned before the marriage is governed by s.
L'apport de biens possédés avant le mariage est régi par l'art.
Contribution of a significant turnover from all Europe.
Apport d'un chiffre d'affaires conséquent venant de toute l'Europe.
Contribution rates are suitable for students and unemployed.
Des tarifs de cotisation sont adaptés aux étudiants et aux chômeurs.
Contribution rates will be phased-in over two years.
Les taux de cotisation seront augmentés sur une période de deux ans.
Contribution to the identified component's objectives, goals and/or priorities.
Contribution aux objectifs, aux buts et aux priorités de l'élément cerné.
Contribution holidays are also allowed according to accepted actuarial practice.
Les suspensions de cotisations sont aussi permises par les normes actuarielles reconnues.
Contribution of these was essential for ensuring the economic viability of the seminar.
Leur contribution fut essentielle pour assurer l'équilibre budgétaire du séminaire.
Contribution to good coverage of the themes, sub-themes and cross-cutting elements.
Contribution à une bonne couverture des thèmes, sous-thèmes et éléments intersectoriels retenus.
Following the establishment of the Contribution agreements, projects will be publicly announced.
Les projets seront annoncés publiquement après l'établissement des ententes de contribution.
Contribution to the sport of curling is the main criterion.
La contribution au sport de curling est le critère primordial.
Contribution of ideas for the continuous improvement of current procedures.
Contribution des idées pour l'amélioration continue des procédures actuelles.