This Code is designed primarily as a framework for self-regulation.
Ce code a été conçu avant tout comme un cadre d'auto-regulation.
This Code applies to all persons practicing snow sports.
Ce code s'applique à toutes les personnes pratiquant un sport de glisse.
This Code provides for crimes and punishments.
This Code applies to any person who practices a sliding sport.
Le présent code s'applique à toute personne qui pratique un sport de glisse.
This Code of Conduct is also available online via the Group website.
Cette Charte est également mise en ligne sur le site internet du Groupe.
This Code is also the subject of a consultation.
Ce code fait aussi l'objet d'une consultation.
This Code applies to all the employees.
Ce code s'applique à tous les employés.
This Code of conduct is a work in progress.
Ce code de conduite est sujet à évolution.
This Code, therefore, is subject to modification.
Par conséquent, le présent Code est sujet à modification.
This Code deals with scheduled intercity bus services.
Le présent Code traite des services réguliers d'autocars.
This Code was submitted for public referendum in the drafting process.
Ce Code a été soumis à un référendum public pendant le processus de rédaction.
This Code coincides in its essential aspects with universally accepted principles and standards.
Ce code reprend, pour l'essentiel, les principes et normes universellement acceptés.
This Code represents our core values, principles and policies regarding this commitment.
Ce Code représente nos valeurs fondamentales, principes et politiques conformes à nos engagements.