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Under the program

Vertaling van "Under the program" in Frans

dans le cadre du programme en vertu du programme au titre du programme au programme par le programme aux termes du programme en vertu de ce programme dans le programme

au titre de ce programme

grâce à ce programme

sous le programme

selon le programme

sous ce programme

par ce programme

aux termes de ce programme

Under the program, a network of return collection points is established.

Dans le cadre du programme, un réseau de points de collecte a été mis en œuvre.

Under the program for promoting measures against smoking, awareness-raising activities targeting younger women are being conducted.

Dans le cadre du programme de lutte contre le tabagisme, des activités sont menées pour sensibiliser les jeunes femmes en particulier.

Under the program, funding is made available to individuals and not-forprofit organizations interested in participating in an environmental assessment.

Les particuliers et les organisations à but non lucratif désireux de participer aux évaluations environnementales peuvent obtenir des fonds à cette fin en vertu du Programme.

Under the program families received direct funding to manage the care needs of their children.

En vertu du programme, les familles recevaient un financement direct pour gérer les besoins en matière de soins de leurs enfants.

Under the program, municipalities may receive assistance for implementing self-support programs involving their local community.

Les communes peuvent, au titre du programme, recevoir une assistance à l'exécution de projets de financement indépendants associant leurs communautés locales.

Under the program, the CCC has made the following sales to date

A ce jour, la CCC a effectué les ventes ci-après au titre du Programme

Under the program, it is the responsibility of the courier to collect the tax.

Dans le cadre du programme, il incombe au service de messagerie de percevoir la taxe.

Under the program, the government pays interest on the loan while a student is in school.

Dans le cadre du Programme, le gouvernement assume les intérêts sur le prêt lorsque l'étudiant est aux études.

Under the program, agents work on the building owner or manager's payroll.

Dans le cadre du programme, les agents travaillent sur le propriétaire du bâtiment ou de la paie du gestionnaire.

Under the program, the employer must consider only culpable absences to impose discipline.

Dans le cadre du programme, l'employeur doit tenir compte uniquement des absences volontaires afin d'imposer une mesure disciplinaire.

Under the program, consumers are responsible for recruiting, hiring, and supervising their care providers.

En vertu du programme, les consommateurs sont responsables du recrutement, de l'embauche et de la supervision de leurs fournisseurs de soins.

Under the program, the physical condition of the area was improved by installing locks and new lighting in vulnerable points of entry.

Dans le cadre du programme, les conditions physiques de l'endroit ont été améliorées par l'installation de verrous et d'éclairage aux points d'entrée vulnérables.

Under the program, as I said before, the maximum house price would be a function of a borrower's income and down payment.

Dans le cadre du programme, comme je l'ai déjà dit, le prix maximal des maisons serait en fonction du revenu et de la mise de fonds d'un emprunteur.