In such a scenario the agreement is likely to be exempted.
Dans ce cas, l'accord aurait toutes les chances d'être exempté.
In some countries, the defence industry is also exempted.
Dans certains pays, le secteur de la défense est aussi exempté.
Any other duty and tax not specially mentioned herein shall be exempted.
Tout autre droit et taxe non cité ci-dessus est exonéré.
I received a waiver code that exempted me from the registration fee.
J'ai reçu un code de dispense qui m'a exonéré des frais d'inscription.
Each exempted student is reported to the coach before the sports session begins.
Chaque dispensé est signalé à l'entraîneur avant le début de la séance sportive.
The exempted student was asked to help hand out the equipment during class.
On a demandé au dispensé d'aider à distribuer le matériel pendant le cours.
In this class, the only exempted student stays seated during the group warm-ups.
Dans cette classe, le seul dispensé reste assis pendant les échauffements collectifs.
Any exempted student is put on a special list displayed near the supervisor's desk.
Un dispensé est inscrit sur une liste spéciale affichée près du bureau du surveillant.
It is not normal that their competitors should be completely exempted.
Il n'est pas normal que leurs concurrents puissent en être totalement exemptés.
It is expected that the surcharge will not be exempted in future.
On ne prévoit pas que la surcharge sera exemptée dans le futur.
Acre is exempted any other commitment or obligation to you.
Acre est exempté de tout autre engagement ou obligation envers vous.
The disabled people are exempted of the health and medical examination fees.
Les personnes handicapées sont exonérées des frais afférents aux examens médicaux.
The enforcement ordinance would specify the list of exempted substances.
Le décret d'application devait préciser la liste des substances exemptées.