Examples with "to code may" and their translation in Frans
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This nonconformity to code may affect the price that the duplex will fetch at auction and, therefore, the deficiency, if any, that will subsequently be pursued.
Cette non-conformité au code peut influer sur le prix que le duplex va chercher en vente aux enchères et, par conséquent, le déficit, le cas échéant, qui seront ensuite poursuivi.
Additional access to code may be given to academics, international observers, representatives of NGOs or even members of the general public.
On pourrait également autoriser les universitaires, les observateurs internationaux, les représentants d'ONG ou même des membres du grand public à accéder au code.
Andere resultaten
Certain limitations to a voluntary code may also be structural.
Certaines limitations propres à un code volontaire peuvent également être de nature structurelle.
Furthermore, this amendment to the Criminal Code may not be constitutional.
Par ailleurs, cette modification au Code criminel pourrait ne pas être constitutionnelle.
Up to four Fault/Error codes may be stored.
Failure to comply with the Code may lead to disciplinary action being taken against an employee.
Le non respect du Code peut entraîner des actions disciplinaires contre un employé.
Some conduct or comments relating to Code-protected grounds may not, on their face, be offensive.
Certains gestes ou certaines remarques liés à des motifs prévus au Code peuvent ne pas être offensants en apparence.
An amendment to the Criminal Procedure Code may bring changes to the current system.
Le système actuel pourrait être modifié par un amendement au Code de procédure pénale.
a short-range activation signal corresponding to the item identifier code may be transmitted
un signal d'activation à courte portée correspondant au code d'identification d'article peut être transmis
Consideration regarding adherence to codes of conduct may be taken into account by supervisors.
L'attention accordée au respect des codes de conduite peut être prise en considération par les autorités de surveillance.
This gave rise to codes of ethics that may also affect the freedom of opinion and information of their members.
Cela a donné lieu à l'élaboration de codes de déontologie qui peuvent également restreindre la liberté d'opinion et d'information des membres de ces professions.
In addition, foreigners who are not subject to disciplinary codes may be perceived by the host population as enjoying impunity.
De plus, la population du pays hôte peut avoir le sentiment que les étrangers qui ne sont pas soumis à un code de discipline jouissent d'une impunité.
The other element is, the reforms to the penal code may have actually enabled a speedy execution process by certain procedural issues.
L'autre chose, c'est que les réformes du code pénal peuvent avoir permis un processus rapide d'exécution par certaines questions de procédure.