Clause de résiliation pour les sites qui ne disposent pas de comptes.
Termination clause for websites that do not have accounts.
Clause d'information des candidats aux offres d'emploi.
Information clause to candidates of employment offers.
Clause générale Nos conditions générales font partie intégrante de nos offres.
Our general terms and conditions form an actual part of our quotes.
Clause a donc une connotation plutôt négative.
Clause hence has a rather negatvie connotation.
En cas de conflit, la présente Clause prévaut.
In case of conflict, this Clause will prevail.
Demander une break Clause unilatérale est judicieux.
Requesting a unilateral break clause is sensible.
Clause d'un contrat qui fixe à un montant invariable le prix d'une prestation.
Clause in a contract which establishes a fixed price for a service.
Clause résolutoire en cas d'inaccomplissement de paiement, s'il a été convenu.
Resolving clause in case of payment breach, if it has been agreed.
L'un était vendeur itinérant de graines Clause.
One was a travelling salesman for Clause seeds.
Clause d'adaptation et accords en vigueur.
Adaptation clause and agreements in force.
Clause d'information concernant le traitement des données personnelles des clients et collaborateurs commerciaux
Informative clause concerning processing of personal data for the customers and co-workers
Clause liminaire, titre et domaine d'application, rectifier comme suit
The introductory clause, title and scope, correct to read
Art.: Clause de prélèvement sur les pourcentages de tutelle et de version
Art.: Clause of deduction on the percentages of trusteeship and version
