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Programme ne
Le Programme ne vise pas à couvrir entièrement les dépenses engagées.
The program is not intended to cover the full cost of expenses.
Y a-t-il des besoins pressants auxquels le Programme ne permet pas de répondre?
Are there pressing needs that the Program is not addressing?
En fixant un paiement maximal, cette disposition fait en sorte que le Programme ne croît pas à un rythme anormalement élevé.
By setting a maximum payment level, this provision ensures that the program does not grow at an abnormally fast rate.
Ainsi, le Programme ne prévoit pas de financement pour les relevés d'arpentage, qui sont essentiels au règlement des litiges relatifs aux terres et aux propriétés.
The Program does not provide funding for surveys, which are critical for the resolution of estates and land disputes.
Le Programme ne maximise pas assez son utilisation des ressources pour pouvoir recouvrer intégralement ses coûts.
The Program is not maximizing its use of resources to the point where it can recover its full costs.
Nous avons conclu que le Programme ne satisfaisait pas pleinement aux exigences en matière de diligence raisonnable pour le traitement des demandes de financement.
We have concluded that the Program is not fully meeting its due diligence requirements in the processing of funding applications.
Ils se conforment aux exigences, mais le Programme ne recueille pas d'information sur la manière dont l'accueil de manifestations soutient le développement du sport.
They fulfil the requirements, but the Program does not collect information on how hosted events support sport development.
Le Programme ne contiendra aucune publicité ou placement de produit de tierces parties.
The Program will contain no third party advertising or product placement.
L'adhésion et tous les avantages associés au Programme ne sont pas transférables.
Membership and all benefits associated with the Programme are non-transferable.
Ce Programme ne comporte pas de frais d'inscription.
There is no enrolment fee for this Programme.
À leur avis, le Programme ne construisait pas quelque chose de durable.
In their opinion, the PoG could not leave a legacy.
Les réunions sont rares, et le Programme ne possède aucun plan de travail.
Few meetings are held and there is no work plan for the Program.
Malheureusement les ressources allouées à ce Programme ne sont pas proportionnées à sa tâche.
Unfortunately, the resources dispensed to the Programme are disproportionate to its task.
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Synoniemen voor Programme ne in het Frans

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