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exceptions ne
Geflecteerde vorm van exception ne 

Vertaling van "exceptions ne" in Engels

exceptions do
exemptions do
exception does
Deuxièmement, les exceptions ne s'appliquent pas aux questions de fond.
Secondly, exceptions do not pertain to questions of a substantive nature.
Ces deux exceptions ne s'appliquent pas ici.
These two exceptions do not apply in this case.
Et dans ses observations, le plaignant devrait donner des raisons pour lesquelles les exceptions ne s'appliquent pas.
The complainant's representations might provide reasons why the exemptions do not apply.
Les autres exceptions ne concernent pas les obligations contractuelles.
The other exception does not relate to contractual obligation.
Ces exceptions ne reconnaissent pas adéquatement les droits des créateurs.
The exceptions do not adequately recognize the rights of creators.
Les exceptions ne sont pas applicables aux structures de fonds communs de placement classiques.
The exceptions do not apply to typical investment fund structures.
D'accord. Deux exceptions ne font pas loi.
Okay, two exceptions don't make a rule.
Des exceptions ne sont possibles que lorsque la situation requiert une solution immédiate.
Exceptions are only possible when the situation requires an immediate solution.
Les exceptions ne sont possibles qu'en accord préalable avec la billetterie.
Exceptions will be made only in prior consultation with the box office.
Aucune de ces exceptions ne joue de rôle significatif dans le présent pourvoi.
None of these exceptions plays a significant role in the present appeal.
Ces exceptions ne sont généralement pas autorisées dans les autres pays développés.
These exceptions are not generally offered in other developed countries.
Les autres exceptions ne peuvent pas être pertinentes dans la présente affaire.
The other exceptions cannot be relevant in the present case.
Certaines de ces exceptions ne sont assujetties à aucune période d'application.
Some of these exemptions are subject to no time limit.
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Synoniemen voor exceptions ne in het Frans

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