Clause three refers to the conditions for terminating the contract.
La clause trois se rapporte aux conditions de résiliation du contrat.
This Clause does not apply to travel insurance.
Cette clause n'est pas applicable aux assurances voyage.
The Brokers shall sign this Agreement for the purposes of this Clause only.
Les Courtiers ne signeront ce contrat que pour l'objet de cet article.
Clause hence has a rather negatvie connotation.
Clause a donc une connotation plutôt négative.
Clause in a contract which establishes a fixed price for a service.
Clause d'un contrat qui fixe à un montant invariable le prix d'une prestation.
We reserve the right to amend this Clause at any time without notice.
Nous nous réservons le droit de modifier cette Clause à tout moment sans préavis.
One was a travelling salesman for Clause seeds.
L'un était vendeur itinérant de graines Clause.
Clause - All wood grains can differ on each jewelry holder.
Clause - tous les grains de bois peuvent être différents sur chaque porte-bijoux.
Developing countries are also encouraged to demand a renewal of the Peace Clause.
Les pays en développement sont aussi encouragés à demander un renouvellement de la clause de paix.
In fact, the Peace Clause provides a methodology for calculating that support.
En fait, la clause de paix fournit une méthode pour calculer ce soutien.
Therefore, these measures were not exempt by reason of the Peace Clause.
Ces mesures n'ont pas été exemptées au titre de la clause de paix.
Severability Clause The legal disclaimer refers to the entire website.
Clause de sauvegarde L'exonération s'applique à l'ensemble du site.
The other topic I would like to elaborate on is the Peace Clause.
J'aimerais également aborder la question de la clause de paix.