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the Code include

Vertaling van "the Code include" in Frans

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du code comprennent
le Code figurent
du Code sont
The recommended practices in the Code include the development and implementation of best practices to control and minimize emissions of PM2.5.
Les pratiques recommandées du code comprennent l'élaboration et la mise en œuvre de pratiques exemplaires visant à contrôler et à réduire au minimum les émissions de P2,5.
Freedom of religion and the right be free from discrimination based on creed under the Code include the right to be free from religious pressure.
La liberté de religion et le droit de vivre à l'abri de la discrimination fondée sur la croyance aux termes du Code comprennent le droit de vivre à l'abri de toute pression de nature religieuse.
Complaints dismissed under section 36 of the Code include cases where the evidence did not warrant a hearing, or the procedure was not appropriate.
Les plaintes rejetées aux termes de l'article 36 du Code comprennent les causes dans lesquelles les preuves ne justifient pas une audience et les cas où une telle procédure n'est pas appropriée.
The special regimes defined in the Code include temporary admission, a drawback system and a fictive storage regime.
Les régimes spéciaux, définis dans le Code, comprennent l'admission temporaire, un système de ristourne et le régime d'entrepôt fictif.
The requirements set out in the Code include standards for measures aimed at providing seafarers with rights and benefits as comparable as possible to those which are generally available to workers ashore.
Le code contient, entre autres dispositions, des normes relatives à des mesures visant à assurer aux gens de mer des droits et avantages aussi comparables que possible à ceux dont bénéficient en général les travailleurs à terre.
An institution's obligations under the Code include the provision of interim accommodations pending receipt of medical documentation.
En vertu de ce Code, les établissements sont notamment tenus de prendre des mesures d'adaptation provisoires en attendant la réception de documents médicaux.
The appendices to the Code include a bibliography, a selection of published guidelines on violence and stress, a listing of relevant legal sources and a glossary of additional terms.
Les annexes au recueil consistent en une bibliographie, une sélection de directives déjà publiées sur la violence et le stress, une liste des sources juridiques pertinentes et un glossaire complémentaire.
The means of invasion of privacy specifically prohibited by the Code include listening to, recording or transmitting, using any form of device, words spoken by a person in a private place, without that person's consent.
Cette loi détermine les méthodes interdites à savoir l'écoute, l'enregistrement ou la transmission au moyen d'un appareil quelconque des paroles prononcées dans un lieu privé par une personne sans le consentement de celle-ci.
The provisions of the Code include a number of obligations to clients and the maintaining by members of professional confidentiality and quality of service.
Les dispositions qu'il contient portent, entre autres, sur le respect des donneurs d'ouvrage, le secret professionnel et la qualité des prestations.
The recommended practices in the Code include the development and implementation of environmental management systems and the prevention and control of atmospheric emissions, wastewater effluents, and wastes.
Parmi les pratiques recommandées dans le Code figurent l'élaboration et la mise en oeuvre de systèmes de gestion de l'environnement, ainsi que la prévention et la réduction des émissions atmosphériques, des effluents d'eaux usées et des déchets.
The recommended practices in the Code include the development and implementation of environmental management systems and the prevention and control of atmospheric emissions, wastewater effluents and wastes.
Les pratiques recommandées dans le Code sont notamment l'élaboration et la mise en oeuvre de systèmes de gestion de l'environnement, ainsi que la prévention et la réduction des émissions atmosphériques, des effluents d'eaux usées et des déchets.
The recommended practices in the Code include the development and implementation of environmental management tools, the management of wastewater and mining wastes, and the prevention and control of environmental releases to air, water and land.
Entre autres, le Code recommande l'élaboration et l'utilisation d'outils de gestion environnementale, la gestion des eaux usées et des résidus miniers ainsi que la prévention et le contrôle des rejets nocifs dans l'atmosphère, l'eau et le sol.
The recommended practices in the Code include the development and implementation of environmental management tools, the management of wastewater and mining wastes, and the prevention and control of environmental releases to air, water and land.
Les pratiques recommandées dans ce code incluent le développement et la mise en œuvre d'outils de gestion environnementale, la gestion des eaux usées et des déchets miniers, la prévention et la lutte contre les émissions dans l'air, l'eau et le sol.
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Synoniemen voor the Code include in het Engels

Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
lighthouse: tall tower with a light to guide ships
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