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dont le code de

Vertaling van "dont le code de" in Engels

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including the Code of
how the Code of
Cette détention est d'ailleurs encadrée par le Code des professions et divers règlements dont le code de déontologie et le règlement applicable en matière de comptabilité en fidéicommis et de fonds d'indemnisation.
Such holdings are governed by the Professional Code and various regulations, including the Code of Ethics and the applicable regulation respecting trust accounting and the indemnity fund.
Cette reconnaissance a été également consacrée par d'autres textes de lois dont le Code de procédure pénale et le Code de la nationalité.
This recognition has also been established in other laws, including the Code of Criminal Procedure and the Nationality Code.
L'exercice professionnel des membres de l'AIISPQ (membres de l'OIIQ) est régi par plusieurs lois et règlements dont le code de déontologie des infirmières.
The professional practice of the AIISPQ members (also members of the OIIQ) is governed by several laws and regulations including the code of ethics of nurses.
Il est également possible d'ajouter des services à une seule réservation dont le code de confirmation couvre plusieurs passagers.
It is possible to add services to only one booking even if there are multiple passengers on the same confirmation code.
Sur le site du fabricant, un système rejette du convoyeur les produits de nourriture emballés dont le code de données est incorrectement imprimé.
At the manufacturer site, a system rejects packaged food products with incorrectly printed data codes from the conveyor.
Or, les méthodes de travail de recherche et de développement nécessaires à l'exploration sont souvent antinomiques avec la manière dont le code de production se construit.
However, the research and development work methods required for exploration are often antithetical to the way in which production code is constructed.
Il convient de rappeler à cet égard la responsabilité des agences d'information, dont le code de déontologie doit être l'objet d'une mention particulière.
On this point it is worth mentioning the responsibility of news agencies, with particular regard to their codes of conduct.
Cela est différent du cas du psychopathe ou de la personne dont le code de conduite morale s'écarte de la norme.
This is different from the psychopath or person following a deviant moral code.
Le commerce des spécimens dont le code de source est A n'est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.
Trade of specimens with source code A is allowed only if specimens traded possess cataphylls.
Toutes les interventions désignées dont le code de l'attribut d'état est « A » (abandonné)
All identified procedures with a status attribute code "A" (abandoned)
Enfin, il y a lieu de souligner qu'il ne s'agit pas en l'espèce d'un psychopathe ou d'une personne dont le code de conduite personnelle s'écarte de la norme du bien et du mal.
Finally, it should be noted that we are not here concerned with the psychopath or the person who follows a personal and deviant code of right and wrong.
On considère qu'un identifiant unique est authentique lorsque le système de répertoires contient un identifiant unique actif dont le code de produit et le numéro de série sont identiques à ceux de l'identifiant unique faisant l'objet de la vérification.
A unique identifier shall be considered authentic when the repositories system contains an active unique identifier with the product code and serial number that are identical to those of the unique identifier being verified.
La siccité moyenne est calculée seulement pour les matières résiduelles de fabrique dont le code de gestion est #1 ou #2.
Average dryness is calculated only for mill residual materials whose management code is #1 or #2.
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