Contract violations will cause you to forfeit your membership benefits.
Les violations du contrat vous feront perdre vos avantages d'adhésion.
More than one Contract may be awarded to meet this need.
Plus d'un contrat peut être octroyé pour répondre à ce besoin.
Contract splitting is not permissible according to the trade agreements.
Le fractionnement de marché n'est pas permis par les accords commerciaux.
Contract clauses can be used to include environmental considerations at the performance stage.
On peut intégrer des considérations environnementales dans les conditions d'exécution du marché.
Contract law outlines the responsibilities of parties entering an agreement.
Le droit des contrats définit les responsabilités des parties qui concluent un accord.
Contract law plays a crucial role in international trade agreements.
Le droit des contrats joue un rôle crucial dans les accords commerciaux internationaux.
Twenga reserves the right to vary the Contract at any time.
Twenga se réserve la faculté de modifier à tout moment le Contrat.
Memopal will notify you of this Contract's expiration by e-mail.
Memopal vous avertira de la date d'expiration de ce Contrat par email.
During the notice period, the Contract shall remain in full force.
Durant la période de préavis, le Contrat reste pleinement en vigueur.
If this is not possible, we can withdraw from the Contract.
Si cela ne nous est pas possible, nous pouvons résilier le contrat.
Contract start and end reports are sent to the customer.
Des rapports de début et fin de contrat sont envoyés au client.
A pays the requested "commission" and the Contract is concluded.
A paie la "commission" demandée et le Contrat est conclu.
Contract clauses specify the percentages to be used in this calculation.
Les clauses des contrats précisent les pourcentages à utiliser dans ces calculs.