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this assertion could
Examples with "this assertion could" and their translation in Frans
This assertion could apply to other registered shapes, such as the vehicle bodywork models and the bottles represented above.
Cette affirmation pourrait s'appliquer à d'autres formes enregistrées, comme les modèles de carrosseries de voiture et les bouteilles représentées ci-dessus.
While it was possible that this assertion could be made, it should be backed up by some sort of economic analysis as to the exact causal linkage between the granting of patents and the fostering of an industry.
S'il était possible d'affirmer cela, cette affirmation devrait néanmoins être étayée d'une analyse économique portant sur le lien de causalité exact existant entre la délivrance de brevets et le développement d'une industrie.
I know that this assertion could be challenged on metaphysical grounds, and that it could be maintained that effort also is personal and individual.
Je sais qu'on pourrait, au point de vue métaphysique, contester cette assertion et soutenir que l'Effort aussi est personnel.
Andere resultaten
Would you say that this assertion is accurate and could be perhaps bolstered or remediated via a formal Arctic research strategy?
Diriez-vous que cette affirmation est exacte et qu'elle pourrait être renforcée ou corrigée par une stratégie officielle de recherche sur l'Arctique?
How ridiculous is this assertion that you could completely gut and destroy the CBC, but somehow save Radio-Canada?
À quel point cette affirmation selon laquelle vous pourriez complètement éviscérer et détruire la CBC, mais sauver en quelque sorte Radio-Canada, est-elle ridicule?
It was, however, the position of Crown counsel before this Court that the assertion could not be substantiated to support the lodging of a caveat under the Land Titles Act.
Toutefois, devant cette Cour, l'avocat de la Couronne a plaidé que cette revendication ne pouvait être étayée afin d'établir le bien-fondé du dépôt de l'opposition en vertu de la Loi sur les titres de biens-fonds.
This erroneous assertion could have been presented as early as Brazil's oral statements at the first panel meeting or in its answers to the Panel's questions.
Cette affirmation erronée aurait pu être présentée dans les déclarations orales que le Brésil a faites dès la première réunion du Groupe spécial, ou dans ses réponses aux questions du Groupe spécial.
The State party does not provide any reference for this assertion nor could any be found, and as such the accuracy or otherwise of this statement is difficult to challenge.
Comme l'État partie ne cite pas la moindre référence à l'appui de cette affirmation et que l'on ne peut pas trouver de telle référence, il est difficile d'en apprécier l'exactitude.
If both the respondent and the complainants were certain of their assertions, this matter could be referred immediately to the panel.
Si le défendeur comme les plaignants étaient certains de leurs affirmations, cette affaire pourrait être renvoyée immédiatement devant le groupe spécial.
None of the assertions in this paper could be taken seriously if we were not witnessing a process of "globalization of rights".
Rien de ce qui est affirmé dans le présent document ne saurait être vraiment pris au sérieux en l'absence d'un processus de «mondialisation des droits».
In the absence of this analysis, the assertion that this action could have had an adverse affect on the interest of other exporting Members had to be viewed as unfounded.
En l'absence d'une telle analyse, il fallait considérer que l'affirmation selon laquelle cette mesure pourrait avoir affecté négativement les intérêts des autres Membres exportateurs était sans fondement.
Mr. Speaker, the investigation into the collapse of the Algo Centre Mall in Elliot Lake revealed many things, including an assertion that this tragedy could have been avoided altogether.
Monsieur le Président, l'enquête sur l'effondrement du centre commercial Algo à Elliot Lake a révélé plusieurs choses, notamment que cette tragédie aurait pu être évitée.
Brazil's assertion in this case could open up the possibility of the investigating authority making an affirmative dumping determination based solely on the data of the last quarter of the POI.
L'affirmation faite par le Brésil en l'espèce pourrait créer la possibilité que l'autorité chargée de l'enquête établisse une détermination positive de l'existence d'un dumping sur la base uniquement des données concernant le dernier trimestre de la période couverte par l'enquête.
Synoniemen voor this assertion could in het Engels
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