Exceptions générales au pouvoir de poursuivre, de rejeter et de céder des contrats
General exceptions to the power to continue, reject and assign contracts
Exceptions possibles, fondées sur la nature de la conduite criminelle
Possible exceptions, based on the nature of the criminal conduct
Ce document décrit les Exceptions particulières de la Loi sur l'accès à l'information.
This document describes specific exemptions from the Access to Information Act.
Exceptions invoquées Il n'y a rien à signaler concernant ce point.
Exemptions invoked There is nothing to report under this item.
Des Exceptions à cette règle sont permises seulement en cas d'indications médicales.
Exceptions from this rule are allowed only in case of medical indications.
Le dossier Exceptions, qui contient les charges à installer séparément.
The Exceptions folder contains the payloads that must be installed separately.
Sous l'onglet Exceptions, vous pourrez voir le nouveau service.
On the Exceptions tab, notice that the new service is listed.
Exceptions et objections sont prise en compte selon l'accord par e-mail.
Exceptions and objections are taken into consideration after arrangement by e-mail.
Sinon, vous devriez faire usage des Exceptions au droit d'auteur.
Alternatively, you should make use of any applicable Exceptions to copyright.
Utilisez l'onglet Exceptions pour ajouter des vacances au calendrier de la ressource.
Use the Exceptions tab to add vacation to the resource's schedule.
Vous pouvez consulter les modifications apportées ici dans la section Exceptions.
You can view any changes made here in the Exceptions section.
Utilisez l'onglet Exceptions pour ajouter des jours fériés à votre planning.
Use the Exceptions tab to add holidays to your schedule.
Vous pouvez aussi faire glisser l'élément sur une fenêtre Exceptions ouverte.
Or you may drag items to an open Exceptions window.
