Gesproken tekst vertalen, offlinefuncties, synoniemen, vervoegingen, educatieve spelletjes
Publiciteit
Registreer gratis: toegang tot meer resultaten en functies
and programmes subject
Examples with "and programmes subject" and their translation in Frans
For plans and programmes subject to strategic environmental assessment, each Party shall ensure that an environmental report is prepared.
Pour les plans et programmes qui doivent faire l'objet d'une évaluation stratégique environnementale, chaque partie veille à ce qu'un rapport environnemental soit élaboré.
The EU provisions must, as far as possible, refrain from stipulating reporting obligations and the drawing up of plans and programmes subject to SEAs.
La réglementation communautaire doit dans toute la mesure du possible renoncer à imposer l'élaboration de rapports et la conception de projets et de programmes devant faire l'objet d'une évaluation des incidences sur l'environnement.
For plans and programmes subject to strategic environmental assessment, each Party shall ensure that an environmental report is prepared.
Pour les plans et programmes devant faire l'objet d'une évaluation de l'impact sur l'environnement des décisions stratégiques, chaque Partie veille à ce qu'un rapport d'évaluation de l'impact sur l'environnement soit élaboré.
This would introduce access to justice in relation to plans and programmes subject to public participation under the proposed Directive.
Cet amendement introduirait la possibilité d'ester en justice à l'encontre de plans et programmes pouvant faire l'objet d'une participation du public en vertu de la directive proposée.
The Council deleted subparagraph (g), which had included conditioning plans to be provided by the operator of existing landfills among the plans and programmes subject to public participation.
Le Conseil a supprimé le point g), qui prévoyait de faire figurer les plans d'aménagement que doit présenter l'exploitant d'une décharge existante parmi les plans et programmes devant être communiqués au public.
The Environment Code stipulates that an assessment of the environmental plans and programmes subject to public inquiryies must be done in the course of developing a the plan or programme and before it is adopted or submitted for legislative approval, depending on the case.
Le Code de l'environnement dispose qu'une évaluation des incidences des plans et programmes sur l'environnement doit être effectuée pendant l'élaboration du plan ou du programme et avant qu'il ne soit adopté ou soumis, le cas échéant, à la procédure législative.
Taken together, within the context of the United Nations, a grouping of multiple and diverse entities and programmes subject to huge external pressures, they require considerable management energy, focus and grip.
Pris ensemble et dans le contexte de l'ONU, un groupe d'entités et de programmes multiples et divers sujets à d'énormes pressions externes, ils exigeront une énergie, une concentration et une détermination considérables de la part de l'Administration.
Policies, plans and programmes subject to SEA are made available through publicly accessible records. Plans, programmes and policies are available on the websites of relevant ministries.
Les politiques, plans et programmes soumis à une évaluation stratégique environnementale (ESE) sont rendus publics et peuvent être consultés sur les sites Web des ministères intéressés.
Andere resultaten
Artists and programmes are subject to change without prior notice.
Les artistes et les programmes sont sujets à changement sans préavis.
Price and programme are subject to change.
Modifications de prix et de programme expressément réservées.
Related plans and programmes would be subject to the public participation provisions.
Les plans et programmes correspondants seraient soumis aux dispositions concernant la participation du public.
The first year common core programme subjects and module titles are indicated below.
La première année des sujets de base du programme commun et les titres des modules sont indiqués ci-dessous.
The following plans and programmes are not subject to this Directive
Les plans et programmes suivants ne sont pas couverts par la présente directive
Synoniemen voor and programmes subject in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Resultaten: 48085. Exact: 8. Verstreken tijd: 941 ms.
